Mentions légales
Club Vosgien de Saint-Jean-Saverne " Les amis du mont Saint-Michel"
41a, Grandrue
67700 Saint-Jean-Saverne
Responsables de la publication :
Camille OSSWALD : 03 88 91 80 11
Pour toute information liée au fonctionnement du site, vous pouvez contacter le webmestre par mail :
Propriété intellectuelle :
Les logos, textes, images sont la propriété du Club Vosgien ou de tiers ayant autorisé le Club Vosgien à les utiliser.
La reproduction est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales , et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code la Propriété Intellectuelle.
A l'exception des dispositions ci-dessus, toute modification par quelque procédé que ce soit de tout ou partie du site, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du Club Vosgien est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Tout site internet ou autre support est autorisé à citer ou a mettre un lien hypertexte indiquant le site du Club Vosgien sous réserve :
- que la page ne soit pas imbriquée à l'intérieur d'autres pages mais accessibles par l'ouverture d'une fenêtre.
- de mentionner la source pour chaque lien
- que l'accès aux pages contenant ces liens vers le site du Club Vosgien soit gratuit.
Cette autorisation ne s'applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant heurter la sensibilité de certaines personnes.
Le Club Vosgien se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'elle estime en contradiction avec ses valeurs morales.
Hébergeur du site
O.V.H.
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
www.ovh.com